Mentions légales

1. EDITEUR DU SITE

Le site www.sept-peches-capitaux.com est édité par la société PHODE HUMAN CARE, SAS au capital social de 500 000€, immatriculée au RCS d’Albi, sous le numéro 800 156 952, dont le siège social est situé :

Zone Industrielle Albipôle, avenue de la Martelle, 81 150 TERSSAC

et dont le numéro intracommunautaire est FR 34 800 156 952.

Le standard est joignable par téléphone au + 33 5 63 77 80 65 ou par fax au +33 5 63 77 80 61 ou à l’adresse mail suivante : contact@sept-peches-capitaux.com

Le directeur de la publication du site est M. Benoit ECLACHE en sa qualité de Directeur Général.

2. HEBERGEMENT DU SITE

L’hébergement du site est assuré par la société OVH, SAS au capital de 10 000 000€, immatriculée au RCS de Roubaix, sous le numéro 424 761 419 dont le siège social est situé 2 rue Kellermann 59 100 ROUBAIX et dont le numéro intracommunautaire est le suivant : FR 22 424 761 419.

3. DECLARATION AUPRES DE LA CNIL & DONNEES PERSONNELLES

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, les traitements de fichiers de données personnelles mis en œuvre au travers de ce site font l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), dont le numéro d’enregistrement est le 1761624.

Tout acheteur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant, conformément à l’article 39 de la loi susvisée par simple demande écrite et envoyée à PHODE HUMAN CARE, Zone Industrielle Albipôle, avenue de la Martelle, 81 150 TERSSAC ou par mail à l’adresse suivante : contact@sept-peches-capitaux.com.

4. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site web www.sept-peches-capitaux.com est une œuvre de l’esprit protégée par les lois relatives à la propriété intellectuelle. L’ensemble des éléments diffusés sur le site sont la propriété entière et exclusive de la SAS PHODE HUMAN CARE. Les représentations, reproductions, diffusions ou rediffusions partielles ou totales sont interdites sans l’autorisation écrite et préalable du représentant légal de la SAS PHODE HUMAN CARE.

5. LIMITATION DE RESPONSABILITE

La SAS PHODE HUMAN CARE met en œuvre tous les moyens afin d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site www.sept-peches-capitaux.com. La SAS PHODE HUMAN CARE décline toute responsabilité pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entrainé une modification des informations mises à la disposition sur le site et pour tous les dommages, directs ou indirects quelles qu’en soient la cause, origines, natures ou conséquences, provoqués aux dépends de la volonté des moyens mis en œuvre par la SAS PHODE HUMAN CARE. Si vous constatez une lacune, erreur ou tout dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème le plus précisément possible.

6. CONCEPTION SITE WEB

Ce site internet a été réalisé par la société SURICATE WEB CONSULTING, agence webmarketing à Albi dans le Tarn.